Vers un ordre juridique pour la Méditerranée ?
Tanger, les jeudi 10 et vendredi 11 septembre 2009,
Association Droit et Méditerranée
Jeudi 10 septembre : Les peuples de la Méditerranée
9h00 : Discours de bienvenue : M. le Professeur Hugues Fulchiron, (Président de l’Université Jean MOULIN LYON III) et M. Gilles Pollet (Directeur de l’Institut d’Etudes politiques de LYON)
9h10 : Discours protocolaires d’ouverture
9h20 : Introduction scientifique du colloque : Mme le professeur Sylvie Ferre-Andre (Directeur scientifique des journées de TANGER)
10h00 : Introduction Historique : M. le professeur Jacques Bouineau
10h20 : Prolégomènes : M. le professeur Jean Dhommeaux : "La conception des droits de l’homme dans l’espace méditerranéen, Les droits régionaux"
10h40 : Le couple :
M. le professeur Bekkali : "Le couple dans le code de la famille marocain"
M. le professeur Hugues Fulchiron et Dr Raphaëlle Faivre : "Le couple en Europe"
M. le professeur Riyad Fakhri : "La polygamie en Egypte et au Maroc" : étude comparée
11h20 : Pause
11h30 : Les successions : Succession et religion
M. le professeur Ibrahim Najjar (Ministre de la justice (LIBAN)) : "Succession et laïcité"
Mme le professeur Sylvie Ferre-Andre et Dr Stéphane Berre (Chargé de recherche) : "Le traitement d’une succession méditerranéenne"
13h : Déjeuner
14h30 : L’enfant :
Dr Nicolas Bollon (Auditeur de justice) : "L’évolution du droit de la filiation en Europe"
Dr Sami Aldeed : "L’adoption dans les pays musulmans"
15h10 : Les personnes vulnérables :
Approche politique : Mme Nora Berra (Secrétaire d’Etat aux Aînés (FRANCE))
Approche juridique : l’exemple français :Mme Jézabel Jannot (Chargée de recherche)
15h40 : Pause
Le droit transfrontalier
15h50 : Mme le professeur Mélina Douchy-Oudot : "Les enfants et la séparation des parents"
16h10 : Dr. Fabrice Toulieux (Chargé de recherche) "L’enlèvement d’enfants par l’un des parents"
16h30 : M. le professeur Philippe Malaurie : Rapport de synthèse
17h00 : Fin des travaux
Vendredi 11 septembre 2009 : Le patrimoine de la Méditerranée
9h00 : Introduction : Mme le professeur Sylvie Ferre-Andre
Les échanges contractuels, Vers un droit méditerranéen du contrat ?
9h50 : Le contrat :
M. le doyen Fayez Hage Chahine : "La cause dans le contrat"
M. le professeur Jacques El Hakim : "L’exécution du contrat"
M. le professeur Pascal Oudot : "La responsabilité contractuelle"
10h50 : Pause
11h10 : Les rédacteurs : MM. Jean Michel Mathieu et Amin Fayçal Benjelloun (notaires) : "Le notariat méditerranéen, vecteur de sécurité juridique"
11h50 : M. le professeur Filali Osman : "Vers un Code méditerranéen des contrats"
12h30 : Déjeuner
La sécurisation des échanges
14h30 : M. le professeur Pierre Catala : "La dématérialisation des échanges"
15h00 : M. Jean-Baptiste Carpentier (Directeur de TRACFIN) : "Le contrôle des transferts de capitaux"
15h40 : Pause
La préservation de l’immeuble
16h10 : M. le professeur Frédéric Zenati-Castaing : "Une expérience en droit de la construction"
16h30 : Mme Dominique Falandry et M. Jean-Pierre Raynaud (avocats) : "Le contentieux immobilier"
16h50 : M. le professeur Ali Sedjari : "L’urbanisme méditerranéen"
17h10 : M. le professeur Philippe Malaurie : Rapport de synthèse de la journée
17h30 : Dr Marc Levis (Président de « Droit et Méditerranée ») : Synthèse du colloque
18h00 : Discours protocolaire de clôture des travaux
Ouverture symbolique des journées de Barcelone, M. le professeur Filali Osman (directeur scientifique des journées de BARCELONE)